Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DE MONTESQUIEU Hubert
/
CHATEAU DES FOUGERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES FOUGERES
DE MONTESQUIEU Hubert

Numéro de dépôt :
1406501
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1997

Présentation de la marque CHATEAU DES FOUGERES

Déposée le 29 avril 1987 par DE MONTESQUIEU Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES FOUGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE MONTESQUIEU Hubert, domicilié(e) Château des Fougères, 33650 LA BREDE. - France.

La marque CHATEAU DES FOUGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES FOUGERES est expirée depuis le 29 avril 1997.

DE MONTESQUIEU Hubert a également déposé les autres marques suivantes : OENOLOGUE DIFFUSION


DE MONTESQUIEU Hubert - Château des Fougères, 33650 LA BREDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DES FOUGERES.